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Éditeur du site
[Prénom Nom], entrepreneur individuel (EI) — nom commercial « Co-fées »
[Adresse de domiciliation de l'entreprise]
[E-mail] · [Téléphone]
N° SIREN / RNE : [numéro] · N° TVA intracommunautaire : [numéro, ou mention de non-assujettissement si applicable]
Directeur de la publication
[Prénom Nom]
Hébergement
Site auto-hébergé par [nom ou société de l'administrateur du serveur]
[Adresse] · [Téléphone]
Propriété intellectuelle
Les œuvres, photographies et textes du site sont la propriété de l'artiste. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Conditions générales de vente
Trame à compléter et à faire relire. Les CGV doivent couvrir au minimum :
- Identité du vendeur et description des œuvres (support, dimensions, technique)
- Prix TTC en euros, frais et délais de livraison
- Commande et paiement : demande envoyée depuis le panier, confirmation par l'artiste, puis paiement par lien sécurisé SumUp (carte bancaire, Apple Pay, Google Pay). La vente est conclue au paiement.
- Droit de rétractation de 14 jours, ses exceptions (commandes personnalisées) et le formulaire type de rétractation
- Garantie légale de conformité et garantie des vices cachés
- Règlement des litiges et coordonnées du médiateur
Une case à cocher « J'ai lu et j'accepte les CGV » est placée avant le paiement.
Politique de confidentialité
Responsable du traitement
[Prénom Nom], [coordonnées]
Données collectées et finalités
- Commandes : nom, adresse, e-mail, téléphone — exécution de la vente et facturation
- Lettre d'information : e-mail — annonces des expositions, avec votre consentement
- Formulaire de contact : nom, e-mail, message — réponse à votre demande
Durées de conservation
[À définir pour chaque finalité]
Vos droits
Accès, rectification, effacement, opposition, retrait du consentement : écrivez à [e-mail]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.
Destinataires
SumUp (prestataire de paiement, pour le règlement en ligne) · [Transporteur] · Transferts hors Union européenne : [à vérifier]
Médiation de la consommation
En cas de litige, adressez d'abord une réclamation écrite à [e-mail / adresse]. Si aucune solution n'est trouvée, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Co-fées :
[Nom du médiateur]
[Adresse postale] · [Site internet]